Conseil communal

CC

𝐎𝐑𝐃𝐑𝐄 𝐃𝐔 𝐉𝐎𝐔𝐑

1. Communications

2. Vote d'un premier douzième provisoire au budget 2026 - Approbation

3. Redevance - Occupation de salles communales - Exercices 2026-2031

4. Redevance - Borne de rechargement pour véhicules électriques - Exercices 2026-2031

5. Fabrique d'Eglise Saint-Luc - Budget 2026

6. Convention relative à la mise à disposition d'un fonctionnaire provincial en qualité de fonctionnaire sanctionnateur - Amendement - Augmentation de l'indemnité pour les infractions de roulage

7. Démission d'une conseillère de l'Action sociale - Prise d'acte

8. Remplacement d'une conseillère de l'Action sociale démissionnaire

9. Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal

10. RCA des Collines - Modifications statuts de la RCA des Collines

11. RCA des Collines - Contrat de gestion

12. IMSTAM - Assemblée générale extraordinaire - 14.01.2026

13. Procès-verbal du Conseil communal du 13 novembre 2025 - Approbation

14. Huis-clos - Personnel - Mise en disponibilité d'un agent communal

15. Huis-clos - Personnel - Demande de prolongation de mise en disponibilité pour convenance personnelle

 

(Salle du Conseil - Rue des Frères Gabreau 27 - 7880 Flobecq (2ème étage)

Pour consulter les pièces relatives aux points présentés: https://www.conseilcommunal.be/flobecq/meetings

Nous vous informons que le Conseil communal ne sera pas retransmis par Notélé.